Délibérations municipales

Retrouvez les différentes délibérations municipales depuis l'an IV (1795) jusqu'à 1950
  • Plumitifs des délibérations de l'administration municipale :

16 nivôse an IV-5e jour complémentaire an VII

2 brumaire an VIII-30 novembre 1816

 

 

Vous pouvez aussi utiliser un moteur de recherche pour retrouver sur un sujet donné les références d'une délibération à partir d'un mot-clé, ou retrouver une délibération à partir de son numéro, pour les délibérations municipales des années 1837 à 2007 et de juin 2012 à juin 2016, et les délibérations du conseil de district devenu conseil communautaire  de 1964 à 2007 et de juin 2012 à juin 2016.
Il est possible de visualiser la délibération à partir de la notice qui s'affiche, pour les années 1837 à 1950 et 2000 à 2002 (municipales) et juin 2012 à juin 2016 (municipales et communautaires).

Les registres papier des délibérations municipales et communautaires entre 2008 et 2013 viennent d'être versés au service d'archives et sont consultables en salle de lecture.

 

 

Informations complémentaires :

Opérations de numérisation réalisées avec le soutien du ministère de la Culture et de la Communication : délibérations 1843 à 1874, délibérations 1880 à 1911.

Les délibérations municipales de juillet 1860 à novembre 1874 (partie) sont manquantes dans la collection, car les registres correspondants ont été détruits dans l'incendie de l'hôtel de ville en 1917. Certaines d'entre elles ont été retrouvées isolées dans des liasses : nous consulter.

A la fin de chaque registre de délibérations figure une table analytique ou un répertoire alphabétique, sauf pour les années 1898 et 1899, et 1874 à 1879.