Délibérations municipales

Retrouvez les différentes délibérations municipales depuis l'an IV (1795) jusqu'à 1950

Plumitifs des délibérations de l'administration municipale :

        16 nivôse an IV-5e jour complémentaire an VII

        2 brumaire an VIII-30 novembre 1816

Délibérations municipales

      •  Délibérations de l'administration municipale 2 mars-9 septembre 1790
      •  Délibérations de l'administration municipale 29 novembre 1790-3 juin 1791
      •  Délibérations de l'administration municipale 2 décembre 1791-16 mars 1792
      •  Délibérations de l'administration municipale 8 janvier 1793-21 brumaire an II
      •  Délibérations de l'administration municipale 24 brumaire-17 ventôse an II
      •  Délibérations de l'administration municipale 21 ventôse-4 messidor an II
      •  Délibérations de l'administration municipale 7 messidor an II-18 vendémiaire an III
         
      •  Délibérations de l'administration municipale 20 vendémiaire-8 germinal an III
      •  Délibérations de l'administration municipale 10 germinal-30 thermidor an III
      •  Délibérations de l'administration municipale 2 fructidor an III-15 nivôse an IV
      •  Délibérations de l'administration municipale 16 nivôse-17 messidor an IV
      •  Délibérations de l'administration municipale 19 messidor an IV-25 frimaire an V
      •  Délibérations de l'administration municipale 27 frimaire an V-7 vendémiaire an VI
      •  Délibérations de l'administration municipale 12 vendémiaire-12 prairial an VI
      •  Délibérations de l'administration municipale 17 prairial-an VI-28 brumaire an VII
          
      •  Délibérations de l'administration municipale 2 frimaire-12 messidor an VII 
      •  Délibérations de l'administration municipale 17 messidor an VII-2 floréal an VIII
      •  Délibérations de l'administration municipale 7 floréal an VIII-29 floréal an IX

 

Vous pouvez aussi utiliser ce moteur de recherche pour retrouver sur un sujet donné les références d'une délibération à partir d'un mot-clé, ou retrouver une délibération à partir de son numéro, pour les délibérations municipales des années 1834 à 2007 et de juin 2012 à juin 2017, et les délibérations du conseil de district devenu conseil communautaire  de 1964 à 2007 et de juin 2012 à juin 2016.
Il est aussi possible de visualiser le texte de la délibération, à partir de la notice qui s'affiche, pour les années 1834 à 1950 et 1990 à 2002 (municipales) et juin 2012 à juin 2017 (municipales et communautaires).

Les registres papier des délibérations municipales et communautaires entre 2008 et 2012 sont consultables en salle de lecture.

 

 

Informations complémentaires :

Opérations de numérisation réalisées avec le soutien du ministère de la Culture et de la Communication : délibérations 1843 à 1874, délibérations 1880 à 1911.

Les délibérations municipales de juillet 1860 à novembre 1874 (partie) sont manquantes dans la collection, car les registres correspondants ont été détruits dans l'incendie de l'hôtel de ville en 1917. Certaines d'entre elles ont été retrouvées isolées dans des liasses : nous consulter.

A la fin de chaque registre de délibérations figure une table analytique ou un répertoire alphabétique, sauf pour les années 1898 et 1899, et 1874 à 1879.