Délibérations municipales et communautaires

Pour visualiser directement par feuilletage les pages des registres des délibérations du conseil municipal de Reims entre 1800 et 1950, voir rubrique Archives en ligne/délibérations.

La présente rubrique a pour but de permettre une recherche de délibération sur un sujet donné, à partir d'un mot-clé, ou à partir de son numéro, ou à partir de son titre ou de sa date, via un moteur de recherche. Selon les cas, vous accédez aux références seules de la délibération ou à la fois aux références et à son image.

ACCES AU MOTEUR DE RECHERCHE

Vous accédez par le biais du moteur de recherche aux références (notices descriptives) et le cas échéant aux images des délibérations suivantes :

- délibérations du conseil municipal de la ville de Reims de 1836 à 2007 (notices et images des délibérations mais les périodes 1951-1999 et 2006-2007 sont sans images) et de  juin 2012 à juin 2017 (notices et images pdf des délibérations).

Les textes des délibérations entre 2008 et 2012 sont consultables en salle de lecture.

- délibérations du conseil de District de Reims de 1964 à 2001 (notices seulement), de la Communauté de communes de l'agglomération de Reims (CCAR) de 2002 à 2003 (notices seulement), de la Communauté d'agglomération de Reims (CAR ou Reims Métropole) de 2004 à 2007 (notices seulement) et de juin 2012 à juin 2017 (notices et images pdf). Les délibérations entre 2008 et 2012 sont consultables en salle de lecture.

Les notices en réponse indiquent : numéro et date de la délibération, titre et analyse, cote du registre.

Numérotation des délibérations :

- 1908/30 ou 1963/23 : délibération de 1908 ou délibération de 1963. Les numéros indiqués après le slash sont parfois fictifs et correspondent à l'ordre de présentation des délibérations (les délibérations n'étaient pas numérotées officiellement).
- 92/374 ou 06/201 : délibération Ville n°374 de l'année 1992 ou délibération Ville n°201 de l'année 2006. Ce type de numérotation vaut pour les délibérations municipales de 1964 à 2007.
- D105/88 ou CC56/05: délibération District n°105 de l'année 1988 ou délibération Communauté d'agglomération n°56 de l'année 2005.
- CC-2013-272 : délibération communautaire n°272 de l'année 2013.
- CM-2012-234 : délibération municipale n°234 de l'année 2012. 

Si vous recherchez les références des délibérations concernant l'ancienne maison de la culture de Reims André Malraux, par exemple, il suffit de taper Malraux en mode recherche simple (à titre), ou en mode recherche global texte. Le nombre de notices accessibles sur ce sujet vous sera indiqué en réponse et vous aurez la possibilité de les ouvrir une à une. Nous vous conseillons de choisir la recherche en mode global texte.

Si vous recherchez une délibération dont vous n'avez que le numéro, il suffit de taper ce numéro en mode recherche simple (à n°), par exemple CM-2015-200 pour la délibération Ville n° 200 de l'année 2015.