Délibérations municipales et communautaires

Pour visualiser directement par feuilletage les pages des registres des délibérations du conseil municipal de Reims entre 1790 et 1950, voir Archives en ligne/délibérations.

La présente rubrique a pour but de permettre une recherche de délibération sur un sujet donné, à partir d'un mot-clé, ou à partir de son numéro, ou à partir de son titre ou de sa date, via un moteur de recherche. Selon les cas, vous accédez aux références seules de la délibération ou à la fois aux références et à son texte.

ACCES AU MOTEUR DE RECHERCHE

Vous accédez par le biais du moteur de recherche aux notices descriptives et le cas échéant aux textes des délibérations suivantes :

- délibérations du conseil municipal de la ville de Reims de 1834 à juin 2017 (notices et textes des délibérations sauf la période 1951-1989 seulement notices).

- délibérations du conseil de District de Reims de 1964 à 2001 (notices seulement), de la Communauté de communes de l'agglomération de Reims (CCAR) de 2002 à 2003 (notices seulement), de la Communauté d'agglomération de Reims (CAR) de 2004 à juin 2016 (notices seulement jusqu'à 2005 et notices et textes pdf à partir de 2006), de la Communauté urbaine du Grand Reims (CU Grand Reims) de janvier à mai 2017 (notices et textes pdf).

Les notices en réponse indiquent : numéro et date de la délibération, titre et analyse, cote du registre.

Numérotation des délibérations

Municipales :
- 1908/30 ou 1963/23 : délibération de 1908 ou délibération de 1963. Les numéros indiqués après le slash sont parfois fictifs et correspondent à l'ordre de présentation des délibérations (les délibérations n'étaient pas numérotées officiellement).Ce type de numérotation vaut pour les délibérations municipales du début à 1963. 
- 92/374 ou 06/201 : délibération Ville n°374 de l'année 1992 ou délibération Ville n°201 de l'année 2006. Ce type de numérotation vaut pour les délibérations municipales de 1964 à 2007.
- CM-2012-234 : délibération municipale n°234 de l'année 2012. Ce type de numérotation vaut pour les délibérations municipales à partir de 2008.

Communautaires : 
- D105/88 : délibération District n°105 de l'année 1988. Ce type de numérotation vaut pour les délibérations communautaires de 1964 à 2001. 
- CC56/05: délibération Communauté d'agglomération n°56 de l'année 2005. Ce type de numérotation vaut pour les délibérations communautaires de 2002 à 2007. 
- CC-2013-272 : délibération communautaire n°272 de l'année 2013. Ce type de numérotation vaut pour les délibérations communautaires à partir de 2008.  

Exemple de recherche 

Si vous recherchez les références des délibérations concernant l'ancienne maison de la culture de Reims André Malraux, par exemple, il suffit de taper Malraux en mode recherche simple (à titre), ou en mode recherche global texte. Le nombre de notices accessibles sur ce sujet vous sera indiqué en réponse et vous aurez la possibilité de les ouvrir une à une. Nous vous conseillons de choisir la recherche en mode global texte.

Si vous recherchez une délibération dont vous n'avez que le numéro, il suffit de taper ce numéro en mode recherche simple (à n°), par exemple CM-2015-200 pour la délibération Ville n° 200 de l'année 2015.