Revoir le Conseil municipal du 25 juin en vidéo !

La séance du Conseil municipal du 25 juin 2019 est disponible en VOD (vidéo à la demande).

Type d'évènement

Démocratie - Vie municipale

Le Conseil municipal s'est réuni ce mardi 25 juin dans la salle du conseil de l'Hôtel de Ville de Reims.

Comme pour chaque conseil, vous avez désormais la possibilité de revoir en vidéo, les débats et délibérations de vos conseillers municipaux.

-> Pour cela, cliquez sur le lien suivant pour accéder à la vidéo

Le prochain Conseil municipal se réunira le 23 septembre 2019 à 18h30, dans la salle du conseil de l'Hôtel de Ville de Reims.

Les pincipaux points abordés lors de ce conseil :

A l’ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2019, le Compte administratif 2018 de la ville de Reims, le dernier à être examiné pendant le mandat, traduit l’amélioration importante de la situation financière de la collectivité, permettant de faire chuter la dette, de ne pas augmenter les impôts, tout en investissant plus au service des Rémois. Les engagements de l’équipe municipale sont tenus et même dépassés. A l’ordre du jour également, la création d’une stèle en mémoire des soldats tombés en opérations extérieures, de nouvelles réhabilitations énergétiques d’HLM, la mise en place de la bibliothèque numérique, l’accompagnement des structures culturelles, le financement par la Région de la dépollution des sols sur le Sernam, le périmètre du Site patrimonial remarquable, les projets urbanistiques sur le Port Colbert etc.

  • N° 103 - Comptes administratifs 2018

    Cette année encore, la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement à périmètre constant est à remarquer : baisse de 199,6 M€ à 199,3 M€ soit - 0,24 % (- 0,3 million €).
    Les recettes de fonctionnement augmentent, laissant apparaître une épargne brute qui augmente de 2,3 M€ en un an, et atteint 58,2 M€ à périmètre constant, un record depuis plus de 10 ans.
    Les investissements ont atteint le montant de 76,3 M€ en tenant compte des dépenses transférées à la communauté urbaine du Grand Reims. Sur un an ils bondissent de 10,1 M€. Le taux de réalisation est porté à 89 %, un nouveau record, signe de la sincérité des budgets de la Ville et de l’efficacité des procédures opérationnelles de suivi et d’exécution des investissements sous l’égide des services. Les taux de réalisation - en moyenne de 85 % depuis 2014 - sont nettement au-dessus de la moyenne du mandat précédent (66 %).

    La dette baisse de 20,7 M€ sur 2018, l’encours se monte à 247,38 M€ et surtout la capacité de désendettement tombe à 5,23 années, là encore un record depuis plusieurs décennies puisqu’historiquement Reims était une ville endettée. Depuis 2014 l’encours de la dette aura été amputé d’un quart. Désormais, le taux moyen de la dette de la ville de Reims se situe en deçà des villes de la strate.

    Ces résultats permettent de retracer les évolutions des grandes masses depuis le début du mandat. Les baisses de dotation de l’Etat font apparaître un « déficit de recette » annualisé de 3 M€ (près de 20 M€ au total de manque à gagner sur le mandat), par rapport au mandat précédent où celles-ci étaient en hausse. Les investissements auront augmenté en moyenne de  2 M€/an par rapport au mandat précédent. Le contribuable rémois, tant pour la part Ville que pour celle de l’agglomération n’aura subi aucune augmentation d’impôt ou taxe, contrairement au mandat précédent au cours duquel ce poste avait augmenté de 37 %.
     
  • N° 160 - Création du monument aux morts pour la France en opérations extérieures

    Pour honorer le courage et l’engagement des soldats, et en mémoire de leur sacrifice au service de la France, la Ville a opté pour la création d’une stèle qui sera dédiée aux Rémois morts pour la France en opérations extérieures. Ce monument haut d’environ 2,30m sera intégré aux Promenades dans le cadre du projet Reims Grand Centre. Un socle de 1m portant la mention « Mort pour la France en opérations extérieures », sur lequel des dalles circulaires de 11 cm d’épaisseur seront apposées pour chaque nom inscrit, sera surmonté d’une colonne de 0,80m de diamètre.

    Par le passé, la Ville avait fait le choix de ne pas inscrire les noms des morts pour la France des conflits mondiaux sur le monument aux morts, car elle a été détruite à 90 % et qu’il était difficile de recenser de façon exhaustive tous les soldats rémois de naissance, de résidence, ainsi que les civils morts aux combats. Avec cette stèle, la collectivité pourra ainsi intégrer dans les  commémorations du 11 novembre, ses « enfants » morts pour la France, dans les plus récents conflits.

    Cette nouvelle stèle sera inaugurée lors des cérémonies de commémoration de la Libération de Reims le 30 août prochain.
     
  • N° 161 - Site patrimonial remarquable du centre-ville. Consultation sur la proposition de classement

    Avec la création d’un Site patrimonial remarquable en centre-ville, la ville de Reims et la communauté urbaine du Grand Reims, au côté de l’Etat (Unité départementale de l'architecture et du patrimoine), se sont engagées dans un chantier dont la vocation est de mieux protéger le patrimoine local pour en renforcer l’attractivité. Après le lancement de la phase d’inventaire (3 500 immeubles), la définition d’un périmètre et la consultation des conseils municipal et communautaire, une enquête publique sera ouverte au 4e  trimestre 2019, pour aboutir, par décision du ministère de la Culture, à un classement en Site patrimonial remarquable courant 2020. La rédaction du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) constituera la deuxième étape de la démarche. Il se substituera au règlement du plan local d’urbanisme existant sur le secteur défini. Le PSVM fixe les conditions de conservation, de protection, de transformation, d’évolution des immeubles et des espaces. Son rôle est autant de conserver le cadre urbain et l’architecture ancienne que d’en permettre l’évolution harmonieuse au regard des fonctions urbaines contemporaines et en relation avec l’ensemble de la ville.
     
  • N° 168, 173, 176, 183, 192 - Attribution de subventions

    Comme à chaque conseil, plusieurs délibérations ont pour objet de formaliser le soutien de la Ville aux associations, notamment au moyen de subventions. Associations culturelles, sanitaires, sociales, étudiantes, économiques, sportives, etc. se partagent 724 185 €

    • subvention à une association commerçante : 12 970 €
    • subventions en faveur du cadre de vie : 136 944 €
    • subventions aux associations culturelles : 98 050 €
    • subventions aux associations solidaires : 700 €
    • subventions aux associations sanitaires : 16 400 €
    • subventions aux associations étudiantes : 1 750 €
    • subventions aux associations sportives : 8 860 €
    • subvention à l’association des Maisons de Quartier de Reims (AMQR) pour équiper la nouvelle maison de quartier qui sera mise à disposition par la Ville aux Epinettes. (informatique, téléphonie, matériel, mobilier et équipement de salle, outillage, jeux pôle petite enfance…) : 173 260, 09 €
    • subvention à la Ligue de l’Enseignement de la Marne conduisant le projet « Médiaction », dispositif de veille, de médiation et de mise en œuvre d’actions en direction des populations en situation de précarité et d’exclusion, issues de micro-territoires ou de poches urbaines sensibles de la Ville : 23 750 €
    • subvention d’équipement plafonnée à 25 000 € à l’association Baseball-club Reims, dans le cadre de la rénovation des abords du Baseball Park, situé au Stade des Eglantines
    • subventions d’équipement à des structures culturelles (acquisition de matériel scénique, lumière, son, vidéo, informatique et d’aménagement) 

      • la Comédie de Reims : 60 000 €
      • le Manège de Reims: 47 000 €
      • la REMCA : 45 000 €
      • la SCOP Jazzus Productions : 12 000 €
      • l’association Scenoco : 15 000 €
      • Saint-Ex Culture numérique-Reims : 12 000 €
      • Césaré : 12 000 €
      • TRAC (acquisition d’un véhicule d’occasion et d’un chapiteau itinérant) : 10 000 €
      • BRONCA : 5 000 €
      • Nova Villa : 5 000 €

    • subvention à l’association Art et Culture d’Afrique de l’Ouest (A.C.A.O), pour l’organisation du festival « Tant de percus » : 3 500 €
       

  • N° 170 - Garantie d’emprunt pour réhabilitation de logements

    Cette délibération vise à garantir l’emprunt de Reims Habitat d’un montant de 2 636 000 € pour des travaux destinés au maintien de l’attractivité du parc de logements existants. Concrètement il s’agit de financer la réhabilitation d’un total de 44 logements (20 collectifs et 24 individuels) situés 1 à 21 esplanade Courbet, 84 à 99 rue Michel Simon, 37 à 39 rue Marcel Forestier.
     
  • N° 171 - Vélos en libre-service

    Depuis le début du mois de juin, les Rémois et les touristes disposent de vélos en libre-service mis en place par CPA. Pour la phase de lancement à l’occasion de la coupe du monde de football, ce sont 30 engins répartis sur 5 stations qui sont proposés aux usagers. Dès septembre, l’offre s’élargira pour atteindre 120 vélos pour 10 stations. Courant 2020 enfin, 350 vélos seront disponibles sur 20 stations.
     
  • N° 172 - Bibliothèque municipale. Label "bibliothèque numérique de référence"

    La Bibliothèque municipale souhaite s’inscrire dans le dispositif des Bibliothèques numériques de référence (BNR) lancé par l’Etat qui permettrait d’intensifier encore le développement du numérique et la modernisation de ses services initiés depuis plus de 10 ans (valorisation de son patrimoine écrit et iconographique, mise en place d’une offre documentaire grand public et enfin en offrant un accès à la lecture et à la culture 7 jours sur 7 et 24h sur 24).

    Le projet rémois se base sur le développement de quatre axes : scientifique, culturel, social et un axe d’amélioration de la qualité de service qui conduiraient notamment à la modernisation des outils de médiation du patrimoine conservé à la bibliothèque Carnegie (axe scientifique), au renforcement des ressources numériques en direction des jeunes avec le développement d’un espace de création numérique (axe culturel), à la lutte contre l’illectronisme (axe social) et à l’amélioration des services rendus aux usagers.

    Ce projet de labellisation entre dans le processus d’élaboration d’un nouveau Projet scientifique, culturel, éducatif et social (PCSES) de la Bibliothèque municipale préconisé par le Ministère de la culture et de la communication. Il rejoint les axes forts du schéma d’orientations « Vivre la culture à Reims » présenté au Conseil municipal du 13 mai 2019. Le projet BNR est conçu pour se déployer sur 4 ans, de 2019 à 2022, avec un budget prévisionnel évalué à près d’un million d’euros, pour l’essentiel en investissement. L’Etat peut accompagner la Ville à hauteur de 50 % voire 80 % du montant HT, soit une aide minimale de 416 666 €.
     
  • N° 175 - Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville. Contrat de ville 2015-2020

    Point d’étape indispensable dans le suivi du contrat de ville, le rapport annuel établi à partir du travail partenarial mené tout au long de l’année et validé par les conseillers citoyens qui sont associés à l’ensemble des réflexions et instances de participation.

    Les principaux points forts pour l’année 2018 sont :

    • la confirmation des grands axes et des priorités d’intervention du contrat, notamment en matière de réussite éducative et d’accompagnement vers l’emploi
    • la signature de l’acte d’engagement du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine de Reims le 20 décembre 2018
    • le lancement de la démarche d’élaboration du nouveau Programme Local de l’Habitat du Grand Reims et l’installation de la Conférence Intercommunale du Logement
    • la finalisation de la nouvelle Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance (STSPD)
    • le financement de 93 projets à hauteur de 459 830 € pour le volet contrat de ville et 23 projets pour 221 000 € au titre du volet Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)
    • la dotation de solidarités urbaines au titre de l’année 2018 avec 25 052 986 € pour le financement de travaux menés par la Ville (renouvellement urbain, réalisation d’un terrain synthétique au stade Georges Hébert…) et 16 subventions attribuées à des dispositifs communaux (restauration scolaire, interventions sociales du CCAS…) ou à des associations.
       

  • N° 178 et 179 - Rentrée 2019-2020

    A la demande de l’Education nationale, les écoles maternelle et élémentaire Sculpteurs Jacques fusionneront pour former l’école primaire Sculpteurs Jacques, à compter de la rentrée de septembre 2019. Ceci permettra à la directrice de ce groupe scolaire de se consacrer pleinement à l’accueil des familles, au travail avec les partenaires de l’école et aux différents projets au service des parcours des élèves, notamment.

    Lorsque de nouvelles rues sont créées, même à l’intérieur du périmètre scolaire dont les limites ne changent pas, comme c’est le cas dans les quartiers Cernay, Murigny, Epinettes, Coutures, Wilson, il est cependant nécessaire de préciser pour chacune, les établissements scolaires de rattachement des écoliers y résidant. La rue Pablo Picasso est affectée au groupe scolaire Gerbault, la rue Nafissa Sid Cara au groupe scolaire Paul Bert, la rue Fernand Brunet au groupe scolaire Blanche Cavarrot - Raoul Dufy, les rues Georges Colin, Aimée Wilbert, Germaine Abelé au groupe scolaire Ravel et enfin les allées Edmond Missa, Charlotte Perriand, Lucie Aubrac et la rue Hannah Arendt au groupe scolaire Dauphinot.
     
  • N° 181 et 182 - Opérations solidaires. Mise à disposition de moyens

    Dans le cadre de ses politiques sportive et de santé publique, la Ville est toujours soucieuse d’apporter son soutien aux actions dirigées vers l’aide à la recherche médicale ou à la prévention. La ville de Reims met à disposition de l’association « Imagine For Margo – Children without Cancer » à titre gracieux, du matériel et des moyens humains nécessaires au bon déroulement d’une journée Fitness, dimanche 8 septembre 2019, au Complexe René Tys, au profit de la recherche de programmes spécifiques pour lutter contre le cancer des enfants. De même, pour l’association sportive Les Bacchantes Reims qui organise une course sur route « Les Bacchantes », dimanche 22 septembre 2019, au profit de la prévention de la lutte contre les maladies de la prostate.
     
  • N° 188 - Projet world heritage research for application on territory

    L’école nationale supérieure d’architecture de Nancy dispose d'une expertise dans les domaines de l'histoire de l'architecture, de l'urbanisme, ainsi que dans les domaines des sciences humaines appliquées à l'architecture. Son laboratoire d'histoire de l'architecture contemporaine souhaite développer son expertise sur les problématiques soulevées par les biens inscrits au Patrimoine mondial par l’UNESCO avec le projet World heritage research for application on territory.

    De son côté, la Ville qui peut se prévaloir d’une double inscription au Patrimoine mondial par l’UNESCO ne dispose pas de plan de gestion pour ses biens inscrits depuis 1991 (cathédrale Notre Dame, palais du Tau, ancienne abbaye Saint-Remi). Cet outil demandé par l’UNESCO permet d’assurer la protection efficace du bien pour les générations actuelles et futures et de relier les différents domaines concernés par sa mise en valeur (tourisme, attractivité du territoire, culture, économie, urbanisme, création architecturale…).

    La Ville s’engage dans un partenariat avec l’école nationale supérieure d’architecture de Nancy et la direction régionale des affaires culturelles, afin de mener à bien le projet de recherche sur les biens inscrits sur la liste du Patrimoine mondial de l’UNESCO. Le projet WHeRe-WHaReims est un préambule à l’élaboration du futur plan de gestion des biens inscrits en 1991 : il propose de faire émerger des axes opérationnels en termes de coordination (3 gestionnaires : Etat, centre des monuments nationaux, Ville), de conservation, de valorisation et de mise en tourisme.
  • N° 195 et 196 - I love Reims Campus

    Ville universitaire riche de 31 500 étudiants, la ville de Reims propose avec de nombreux partenaires un événement de rentrée devenu incontournable : « I love Reims Campus ». Pour 2019, il se déroulera du 2 au 16 octobre et proposera 4 temps forts thématiques : une soirée internationale, une soirée sportive, une soirée cinéma privée et une soirée culturelle.

    L’évènement s’achèvera par la Nuit des étudiants du monde, organisée sur le territoire rémois pour la huitième fois, en lien avec l’Association des villes universitaires de France (AVUF) qui coordonne ces évènements au plan national.
     
  • N° 195 et 196 - Emploi des agents en situation de handicap

    La vile de Reims emploie 178 travailleurs handicapés, notamment reconnus en situation de handicap par la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées ou titulaires d’une allocation temporaire d’invalidité. Ils représentent 9,81 % des effectifs au 1er janvier 2018. Le Code du travail impose aux employeurs privés ou publics, lorsqu'ils emploient au moins 20 personnes en équivalent temps plein (ETP), une obligation d'emploi de 6 % de travailleurs handicapés. En cas de non-respect de cette règle, l’employeur doit acquitter une contribution financière. De plus pour certaines prestations,  la collectivité a recours à hauteur de 150 007,83 € à des établissements et services d’aide par le travail (ESAT) employant de personnes en situation de handicap ce qui équivaut à un taux d’emploi légal de 10,29 %.
     
  • N° 202 et 203 - Port Colbert

    La Ville de Reims, la communauté urbaine du Grand Reims et la société Kaufman et Broad ont  engagé un partenariat dans le cadre de la reconversion de la zone du port Colbert et plus particulièrement du site des magasins généraux. Leur ambition est de faire de cette partie du territoire un futur quartier de référence.

    Un plan guide d'orientation et d’organisation spatiale a été proposé sur l’ensemble du secteur. Il propose une évolution de la forme urbaine, des usages, et des futures polarités du quartier.

    Cela implique un aménagement ou une création d’équipements publics du secteur :

    • adaptation des voiries de dessertes et d’accessibilité existantes, notamment la rue Soussillon
    • réalisation d'un boulevard inter-quartiers, nouvel axe de circulation visant à désenclaver le futur quartier Port Colbert et à le rattacher au territoire de Reims. Cette voie doit ainsi desservir une partie du futur quartier Port Colbert et permettre une valorisation des espaces à proximité du canal
    • requalification et aménagement des quais du canal, en le pacifiant pour développer les mobilités douces
    • réflexions dans la perspective de l’extension du groupe scolaire Clairmarais pour répondre aux besoins des futurs habitants du quartier et des habitants notamment de Clairmarais
    • instauration par la communauté urbaine du Grand Reims d’un périmètre de projet urbain partenarial sur le sous-secteur Jacob Delafon-Peugeot-Vernouillet.