Plumitifs des délibérations de l'administration municipale :
16 nivôse an IV-5e jour complémentaire an VII
2 brumaire an VIII-30 novembre 1816
Délibérations municipales
• Délibérations de l'administration municipale 2 mars-9 septembre 1790
• Délibérations de l'administration municipale 29 novembre 1790-3 juin 1791
• Délibérations de l'administration municipale 2 décembre 1791-16 mars 1792
• Délibérations de l'administration municipale 8 janvier 1793-21 brumaire an II
• Délibérations de l'administration municipale 24 brumaire-17 ventôse an II
• Délibérations de l'administration municipale 21 ventôse-4 messidor an II
• Délibérations de l'administration municipale 7 messidor an II-18 vendémiaire an III
• Délibérations de l'administration municipale 20 vendémiaire-8 germinal an III
• Délibérations de l'administration municipale 10 germinal-30 thermidor an III
• Délibérations de l'administration municipale 2 fructidor an III-15 nivôse an IV
• Délibérations de l'administration municipale 16 nivôse-17 messidor an IV
• Délibérations de l'administration municipale 19 messidor an IV-25 frimaire an V
• Délibérations de l'administration municipale 27 frimaire an V-7 vendémiaire an VI
• Délibérations de l'administration municipale 12 vendémiaire-12 prairial an VI
• Délibérations de l'administration municipale 17 prairial-an VI-28 brumaire an VII
• Délibérations de l'administration municipale 2 frimaire-12 messidor an VII
• Délibérations de l'administration municipale 17 messidor an VII-2 floréal an VIII
• Délibérations de l'administration municipale 7 floréal an VIII-29 floréal an IX
- Délibérations de l'administration municipale 15 brumaire an IX (1800)-29 messidor an XIII (1805)
- Délibérations de l'administration municipale 18 brumaire an XIV (1805)-13 mai 1811
- Délibérations de l'administration municipale 13 mai 1811-14 septembre 1816
- Délibérations du 14 septembre 1816 au 8 août 1822
- Délibérations du 8 août 1822 au 25 novembre 1826
- Délibérations du 4 janvier 1827 au 11 juin 1829
- Délibérations du 12 juin 1829 au 16 septembre 1831
- Délibérations du 16 septembre 1831 au 20 août 1832
- Délibérations du 22 août 1832 au 20 juin 1833
- Délibérations du 20 juin 1833 au 3 février 1834
- Délibérations du 3 février 1834 au 8 novembre 1834
- Délibérations du 8 novembre 1834 au 2 juillet 1835
- Délibérations du 22 juillet 1835 au 8 novembre 1836
- Délibérations du 8 novembre 1836 au 1er décembre 1837
- Délibérations du 21 décembre 1837 au 16 mars 1839
- Délibérations du 16 mars 1839 au 14 novembre 1840
- Délibérations du 14 novembre 1840 au 5 mars 1842
- Délibérations du 7 mai 1842 au 7 octobre 1843
- Délibérations du 28 octobre 1843 au 11 janvier 1845
- Délibérations du 11 janvier 1845 au 10 février 1846
- Délibérations du 25 février 1846 au 10 juillet 1847
- Délibérations du 10 juillet 1847 au 18 juillet 1848
- Délibérations du 19 juillet 1848 au 20 juin 1849
- Délibérations du 20 juin 1849 au 21 janvier 1850
- Délibérations du 21 janvier 1850 au 20 novembre 1850
- Délibérations du 30 novembre 1850 au 21 août 1851
- Délibérations du 21 août 1851 au 8 février 1853
- Délibérations du 8 février 1853 au 7 novembre 1853
- Délibérations du 7 novembre 1853 au 12 avril 1855
- Délibérations du 12 avril 1855 au 2 août 1856
- Délibérations du 2 août 1856 au 5 novembre 1857
- Délibérations du 5 novembre 1857 au 26 février 1859
- Délibérations du 26 février 1859 au 25 juin 1860
- Délibérations du 12 décembre 1874 au 28 décembre 1875
- Délibérations 1876 1877 1878 1879
- Délibérations 1880-1889
- Délibérations 1890-1899
- Délibérations 1900-1911
- Délibérations 1912-novembre 1919
- Délibérations décembre 1919-1930 1931 1932 1933 1934 1935 1936 1937 1938
- Délibérations 1939 1940 1941 1942 1943 1944 1945 1946 1947 1948 1949 1950
- Délibérations 1951 1952 1953 1954 1955-1956 1957-1958 1959-1962 1963-1964 1965-1966 1967-1968 1969-1970 1971 1972 1973 1974 1975 1976 1977 1978 1979 1980 1981 1982 1983 1984 1985
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Il est aussi possible, à partir de la notice qui s'affiche, de visualiser le texte pdf des délibérations municipales pour les années 1834 à 1950 et 1990 à 2017. Pour les délibérations communautaires, la visualisation du texte pdf à partir de la notice recouvre la période 2006 à 2018.
Les registres papier des délibérations municipales et communautaires jusqu'à 2012 sont consultables en salle de lecture.
