Délibérations & arrêtés municipaux
Registres des délibérations du Conseil municipal à partir de 1790.
De nombreux documents sont accessibles au format PDF ou via le visualiseur en ligne d'archinoe. Vous pouvez les consultez en navigant sur le site ou en effectuant une recherche via le moteur de recherche des archives municipales.
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Les documents publics sont librement réutilisables dans les conditions détaillées ici. Néanmoins, certains documents récents ou issus de fonds privés peuvent être soumis à des autorisations préalables. En cas de doute, pensez à solliciter le service afin de vérifier les droits de réutilisation des documents.
Les registres de délibérations municipales sont numérisés à partir de 1790, à l'exception de la période allant de juillet 1860 à novembre 1874 (détruits dans l'incendie de l'hôtel de ville en 1917) et des plus récentes qui seront numérisées dans les années à venir.
Pour l'institution communautaire, seules les années postérieures à 2006 sont accessibles par le biais du moteur de recherche.
Les registres numérisés
Plumitifs des délibérations de l'administration municipale
- Plumitifs des délibérations 16 nivôse an IV-5e jour complémentaire an VII
- Plumitifs des délibérations 2 brumaire an VIII-30 novembre 1816
Délibérations municipales
- Délibérations 2 mars-9 septembre 1790
- Délibérations 29 novembre 1790-3 juin 1791
- Délibérations 2 décembre 1791-16 mars 1792
- Délibérations 8 janvier 1793-21 brumaire an II
- Délibérations 24 brumaire-17 ventôse an II
- Délibérations 21 ventôse-4 messidor an II
- Délibérations 7 messidor an II-18 vendémiaire an III
- Délibérations 20 vendémiaire-8 germinal an III
- Délibérations 10 germinal-30 thermidor an III
- Délibérations 2 fructidor an III-15 nivôse an IV
- Délibérations 16 nivôse-17 messidor an IV
- Délibérations 19 messidor an IV-25 frimaire an V
- Délibérations 27 frimaire an V-7 vendémiaire an VI
- Délibérations 12 vendémiaire-12 prairial an VI
- Délibérations 17 prairial-an VI-28 brumaire an VII
- Délibérations 2 frimaire-12 messidor an VII
- Délibérations 17 messidor an VII-2 floréal an VIII
- Délibérations 7 floréal an VIII-29 floréal an IX
- Délibérations 15 brumaire an IX-29 messidor an XIII
- Délibérations 18 brumaire an XIV-13 mai 1811
- Délibérations 13 mai 1811-14 septembre 1816
1816-1829
- Délibérations du 14 septembre 1816 au 8 août 1822
- Délibérations du 8 août 1822 au 25 novembre 1826
- Délibérations du 4 janvier 1827 au 11 juin 1829
1829-1839
- Délibérations du 12 juin 1829 au 16 septembre 1831
- Délibérations du 16 septembre 1831 au 20 août 1832
- Délibérations du 22 août 1832 au 20 juin 1833
- Délibérations du 20 juin 1833 au 3 février 1834
- Délibérations du 3 février 1834 au 8 novembre 1834
- Délibérations du 8 novembre 1834 au 2 juillet 1835
- Délibérations du 22 juillet 1835 au 8 novembre 1836
- Délibérations du 8 novembre 1836 au 1er décembre 1837
- Délibérations du 21 décembre 1837 au 16 mars 1839
1839-1849
- Délibérations du 16 mars 1839 au 14 novembre 1840
- Délibérations du 14 novembre 1840 au 5 mars 1842
- Délibérations du 7 mai 1842 au 7 octobre 1843
- Délibérations du 28 octobre 1843 au 11 janvier 1845
- Délibérations du 11 janvier 1845 au 10 février 1846
- Délibérations du 25 février 1846 au 10 juillet 1847
- Délibérations du 10 juillet 1847 au 18 juillet 1848
- Délibérations du 19 juillet 1848 au 20 juin 1849
1849-1859
- Délibérations du 20 juin 1849 au 21 janvier 1850
- Délibérations du 21 janvier 1850 au 20 novembre 1850
- Délibérations du 30 novembre 1850 au 21 août 1851
- Délibérations du 21 août 1851 au 8 février 1853
- Délibérations du 8 février 1853 au 7 novembre 1853
- Délibérations du 7 novembre 1853 au 12 avril 1855
- Délibérations du 12 avril 1855 au 2 août 1856
- Délibérations du 2 août 1856 au 5 novembre 1857
- Délibérations du 5 novembre 1857 au 26 février 1859
1859-1879
- Délibérations du 26 février 1859 au 25 juin 1860
- Délibérations du 12 décembre 1874 au 28 décembre 1875
- Délibérations 1876 1877 1878 1879
1880-1899
- Délibérations 1880 1881 1882 1883 1884 1885 1886 1887 18881889
- Délibérations 1890 1891 1892 1893 1894 1895 1896 1897 1898 1899
1900-1917
1919-1929
1930-1939
1940-1950
1951-1962
1963-1970
1971-1979
1980-1989
Les registres des arrêtés municipaux sont numérisés de 1914 à 1925. La recherche peut être faite à partir du répertoire alphabétique de chaque registre.
- du 10 mai 1815 au 30 juillet 1817 (Registre FM2D1)
- du 1er août 1817 au 21 février 1822 (Registre FM2D2)
- du 22 février 1822 au 29 décembre 1826 (Registre FM2D3)
- du 2 janvier 1827 au 20 septembre 1830 (Registre FM2D4)
- du 20 septembre 1830 au 19 juillet 1834 (Registre FM2D5)
- du 21 juillet 1834 au 1er septembre 1837 (Registre FM2D6)
- du 4 septembre 1837 au 9 octobre 1839 (registre FM2D7)
- du 10 octobre 1839 au 9 mars 1842 (Registre FM2D8)
- du 10 mars 1842 au 24 juillet 1844 (Registre FM2D9)
- du 27 juillet 1844 au 17 juillet 1847 (Registre FM2D10)
- du 19 juillet 1847 au 2 juin 1849 (Registre FM2D11)
- du 3 juin 1849 au 25 janvier 1851 (Registre FM2D12)
- du 28 janvier 1851 au 27 octobre 1852 (Registre FM2D13)
- du 29 octobre 1852 au 6 juillet 1854 (Registre FM2D14)
- du 6 juillet 1854 au 28 juillet 1856 (Registre FM2D15)
- du 1er août 1856 au 15 septembre 1858 (Registre FM2D16)
- du 23 septembre 1858 au 28 décembre 1860 (Registre FM2D17)
Informations pratiques
Archives municipales et communautaires du Grand Reims
6 rue Robert Fulton – B.P. 1059, 51682 REIMS CEDEX 02
Ouverture au public du lundi au vendredi de 09h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h. | Fermetures annuelles: congès de fin d'année et mi-août (deux semaines).
Contacter par email Archives municipales et communautaires du Grand Reims
Dernière mise à jour : 16 janvier 2023