Délibérations & arrêtés municipaux
Registres des délibérations du Conseil municipal à partir de 1790.
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Les registres de délibérations municipales sont numérisés à partir de 1790, à l'exception de la période allant de juillet 1860 à novembre 1874 (détruits dans l'incendie de l'hôtel de ville en 1917) et des plus récentes qui seront numérisées dans les années à venir.
Pour l'institution communautaire, seules les années postérieures à 2006 sont accessibles par le biais du moteur de recherche.
Les registres numérisés
Plumitifs des délibérations de l'administration municipale
- Plumitifs des délibérations 16 nivôse an IV-5e jour complémentaire an VII
- Plumitifs des délibérations 2 brumaire an VIII-30 novembre 1816
Délibérations municipales
- Délibérations 2 mars-9 septembre 1790
- Délibérations 29 novembre 1790-3 juin 1791
- Délibérations 2 décembre 1791-16 mars 1792
- Délibérations 8 janvier 1793-21 brumaire an II
- Délibérations 24 brumaire-17 ventôse an II
- Délibérations 21 ventôse-4 messidor an II
- Délibérations 7 messidor an II-18 vendémiaire an III
- Délibérations 20 vendémiaire-8 germinal an III
- Délibérations 10 germinal-30 thermidor an III
- Délibérations 2 fructidor an III-15 nivôse an IV
- Délibérations 16 nivôse-17 messidor an IV
- Délibérations 19 messidor an IV-25 frimaire an V
- Délibérations 27 frimaire an V-7 vendémiaire an VI
- Délibérations 12 vendémiaire-12 prairial an VI
- Délibérations 17 prairial-an VI-28 brumaire an VII
- Délibérations 2 frimaire-12 messidor an VII
- Délibérations 17 messidor an VII-2 floréal an VIII
- Délibérations 7 floréal an VIII-29 floréal an IX
- Délibérations 15 brumaire an IX-29 messidor an XIII
- Délibérations 18 brumaire an XIV-13 mai 1811
- Délibérations 13 mai 1811-14 septembre 1816
1816-1829
- Délibérations du 14 septembre 1816 au 8 août 1822
- Délibérations du 8 août 1822 au 25 novembre 1826
- Délibérations du 4 janvier 1827 au 11 juin 1829
1829-1839
- Délibérations du 12 juin 1829 au 16 septembre 1831
- Délibérations du 16 septembre 1831 au 20 août 1832
- Délibérations du 22 août 1832 au 20 juin 1833
- Délibérations du 20 juin 1833 au 3 février 1834
- Délibérations du 3 février 1834 au 8 novembre 1834
- Délibérations du 8 novembre 1834 au 2 juillet 1835
- Délibérations du 22 juillet 1835 au 8 novembre 1836
- Délibérations du 8 novembre 1836 au 1er décembre 1837
- Délibérations du 21 décembre 1837 au 16 mars 1839
1839-1849
- Délibérations du 16 mars 1839 au 14 novembre 1840
- Délibérations du 14 novembre 1840 au 5 mars 1842
- Délibérations du 7 mai 1842 au 7 octobre 1843
- Délibérations du 28 octobre 1843 au 11 janvier 1845
- Délibérations du 11 janvier 1845 au 10 février 1846
- Délibérations du 25 février 1846 au 10 juillet 1847
- Délibérations du 10 juillet 1847 au 18 juillet 1848
- Délibérations du 19 juillet 1848 au 20 juin 1849
1849-1859
- Délibérations du 20 juin 1849 au 21 janvier 1850
- Délibérations du 21 janvier 1850 au 20 novembre 1850
- Délibérations du 30 novembre 1850 au 21 août 1851
- Délibérations du 21 août 1851 au 8 février 1853
- Délibérations du 8 février 1853 au 7 novembre 1853
- Délibérations du 7 novembre 1853 au 12 avril 1855
- Délibérations du 12 avril 1855 au 2 août 1856
- Délibérations du 2 août 1856 au 5 novembre 1857
- Délibérations du 5 novembre 1857 au 26 février 1859
1859-1879
- Délibérations du 26 février 1859 au 25 juin 1860
- Délibérations du 12 décembre 1874 au 28 décembre 1875
- Délibérations 1876 1877 1878 1879
1880-1899
- Délibérations 1880 1881 1882 1883 1884 1885 1886 1887 18881889
- Délibérations 1890 1891 1892 1893 1894 1895 1896 1897 1898 1899
1900-1917
1919-1929
1930-1939
1940-1950
1951-1962
1963-1970
1971-1979
1980-1989
Les registres des arrêtés municipaux sont numérisés de 1914 à 1925. La recherche peut être faite à partir du répertoire alphabétique de chaque registre.
- du 10 mai 1815 au 30 juillet 1817 (Registre FM2D1)
- du 1er août 1817 au 21 février 1822 (Registre FM2D2)
- du 22 février 1822 au 29 décembre 1826 (Registre FM2D3)
- du 2 janvier 1827 au 20 septembre 1830 (Registre FM2D4)
- du 20 septembre 1830 au 19 juillet 1834 (Registre FM2D5)
- du 21 juillet 1834 au 1er septembre 1837 (Registre FM2D6)
- du 4 septembre 1837 au 9 octobre 1839 (registre FM2D7)
- du 10 octobre 1839 au 9 mars 1842 (Registre FM2D8)
- du 10 mars 1842 au 24 juillet 1844 (Registre FM2D9)
- du 27 juillet 1844 au 17 juillet 1847 (Registre FM2D10)
- du 19 juillet 1847 au 2 juin 1849 (Registre FM2D11)
- du 3 juin 1849 au 25 janvier 1851 (Registre FM2D12)
- du 28 janvier 1851 au 27 octobre 1852 (Registre FM2D13)
- du 29 octobre 1852 au 6 juillet 1854 (Registre FM2D14)
- du 6 juillet 1854 au 28 juillet 1856 (Registre FM2D15)
- du 1er août 1856 au 15 septembre 1858 (Registre FM2D16)
- du 23 septembre 1858 au 28 décembre 1860 (Registre FM2D17)
Informations pratiques
Archives municipales et communautaires du Grand Reims
6 rue Robert Fulton – B.P. 1059, 51682 REIMS CEDEX 02
Ouverture au public du lundi au vendredi de 09h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h. | Fermetures annuelles: congès de fin d'année et mi-août (deux semaines).
Contacter par email Archives municipales et communautaires du Grand Reims
Dernière mise à jour : 16 janvier 2023