Délibérations & arrêtés municipaux

Tous les documents numérisés sont accessibles depuis le moteur de recherche

https://fonds-archives.reims.fr/

Vous retrouverez ainsi dans :

• La rubrique « Registres numérisés » : les registres des arrêtés de 1815 à 1860, les bulletins administratifs de 1879 à 1912, les cartes de surveillance révolutionnaires, les registres des délibérations de 1790 à 1816 et celui des années 1938-1939, les recensements et l’état civil de plus de cent ans (actes et tables), les livres d’or.
• La rubrique « documents iconographiques » certains plans et cartes de la ville de Reims (en cherchant @plan de la Ville de Reims@)
• La rubrique « documents » en cherchant avec des mots-clés (ex. : @hôtel de ville@) ou à partir de la rubrique Index « Édifices »/ »Lieux » : les plans des bâtiments ou de certains lieux

Par ailleurs, plusieurs rubriques spécifiques vous permettent des recherches plus précises sur :

• Les « Sceaux »
• Les « Délibérations »
• Les « Documents audio-visuels »
• Les « Permis de construire »

Les différents modes de recherche : global texte, simple ou expert vous permettent d’affiner vos critères.

N’hésitez pas à nous contacter pour tout besoin.

Si vous disposez de la référence précise du ou des documents que vous souhaitez consulter (voir les conditions d'accès à la salle de lecture) : vous pouvez utiliser le formulaire de réservation pour le réserver.

Les documents publics sont librement réutilisables dans les conditions détaillées ici. Néanmoins, certains documents récents ou issus de fonds privés peuvent être soumis à des autorisations préalables. En cas de doute, pensez à solliciter le service afin de vérifier les droits de réutilisation des documents.